Carnet Politique

3 questions-réponses autour de la proposition Cerexhe

Benoit Cerexhe  a lancé le débat hier matin sur Bel RTL et dans les pages du Soir. Le ministre bruxellois de l’emploi, membre du CDH, propose de ramener le nombre de députés bruxellois à 50 au lieu de 89, mais aussi de revoir les lois linguistiques, pour pouvoir assouplir les examens de recrutement, de supprimer la Cocom, cette obscure commission communautaire commune qui en fait gère des homes, des centres d’accueils ou des centre de planning familial qui ont fait le choix d’être bilingues (notez donc au passage que c’est une assemblée  complètement inconnue mais qui finance  des services très concrets, et que transférer ces compétences au parlement régional ne changerait presque rien puisque ce sont les mêmes élus qui y siègent).

Enfin Benoit Cerexhe propose que les Bruxellois possèdent l’autonomie constitutive. Concrètement cela veut dire qu’ils pourraient rédiger leur constitution et modifier leurs institutions sans passer par le fédéral.

Première question : pourquoi Benoit Cerexhe a-t-il fait ces propositions et surtout pourquoi les fait-il maintenant ?  Simple : il s’agit d’une réponse aux partis flamands qui il ya quelques semaines estimaient que Bruxelles ne fonctionne pas bien (arguments également développés côté francophone par Alain Destexhe). Qu’il faudrait fusionner les zones de police, revoir le nombre de conseillers communaux à la baisse, donner plus de pouvoir à la région et moins de pouvoir commune. Avec ses contre-propositions Benoit Cerexhe répond donc aux flamands : d’accord pour une réforme mais il faut accepter de parler de tout. Et parler notamment des mécanismes qui protègent la minorité flamande bruxelloise. Si il y a 89 députés régionaux à Bruxelles c’est parce que les élus flamands n’étaient  plus assez nombreux pour siéger dans toutes les commissions du parlement bruxellois. Elections après élections les flamands perdent du terrain. On a donc bloqué arbitrairement la répartition des sièges 72 pour les francophones, 17 pour les néerlandophones. Autrefois il y avait à Bruxelles, comme en Région Wallonne 75 élus.

Raisonnement comparable pour la parité linguistique : chez les haut fonctionnaires bruxellois c’est aujourd’hui 50/50 : autant de néerlandophones que de francophones. Pourtant à Bruxelles on sait qu’il ya au moins 80% de francophones dans la population. C’est tellement  plus simple de dire que les communes, niveau le plus proche du citoyen, ne fonctionne pas.

Deuxième question : comment réagissent les autres partis à ces propositions ? Plutôt positivement. Le SPA, le parti socialiste flamand se dit prêt à discuter. La NVA est déjà plus critique : ok pour réduire le nombre de parlementaire mais question de discuter des lois linguistiques. Côté francophone le PS n’a pas réagit officiellement, mais on devine un silence complice,  et le MR souligne qu’avec 50 députés, 40 francophones et 10 flamands, les néerlandophones seraient quand même surreprésentés « c’est cher payé et antidémocratique », souligne le MR Xavier Baeselen. Et les libéraux de réclamer en parallèle une réflexion approfondie sur ce qui relève des communes ou de la région.

Troisième et dernière question : ce débat peut-il déboucher sur une véritable réforme ? Pour l’instant la réponse est non. Pour changer les institutions bruxelloises il faut changer la constitution et réaménager des lois au niveau fédéral. Les bruxellois peuvent donc réfléchir, ce sera le parlement fédéral qui tranchera. C’est là tout le danger : alors qu’on se prépare à négocier une réforme de l’état, ouvrir la discussion c’est se mettre en position de demandeur. Et si les bruxellois ont besoin de rationnaliser leur gouvernement et leur parlement, ils ont aussi et surtout besoin d’un financement complémentaire.

Les bourgmestres s’organisent

La conférence des bourgmestres de Bruxelles a décidé que la sécurité sera le seul dossier à l’ordre du jour de sa prochaine réunion. Celle-ci aura lieue mercredi 10 février, donc dans 7  jours à l’hôtel de ville de Bruxelles. La conférence des bourgmestres est une réunion dont on parle assez peu souvent. Elle permet aux 19 bourgmestres de la région bruxelloise d’aborder les problèmes de collaboration entre communes, histoire d’harmoniser des décisions des uns et des autres. On y parle par exemple des places de parking ou du prix des horodateurs. Cela permet aussi de faire valoir l’intérêt des communes bruxelloises  face aux décisions prises par la région.  Cette conférence a en théorie lieue tous les 15 jours. La dernière fois qu’elle avait attiré l’attention du grand public c’était en 2007 lorsqu’elle avait invité les 6 bourgmestres des communes à facilité autour de Bruxelles. La conférence des bourgmestres avait alors estimé qu’on ne pourrait pas scinder Bruxelles Hal Vilvorde sans organiser au préalable un référendum dans les communes concernées.  Cela avait du bruit, et cela avait donné une belle photo : voir côte à côte en conférence des presse,  des personnalités bruxelloises comme Didier Gousin, Bernard Clerfaydt, Martine Payfa, Hervé Doyen, Freddy Thielemans  et Philippe Moureaux, tous bourgmestres, qui défendent tous le même texte cela a évidemment un certain poids.

Dans 8 jours les bourgmestres bruxellois vont donc faire connaître leur point de vue sur les questions de sécurité. Ce ne sera pas anodin. On l’a rappelé hier les bourgmestres sont en première ligne en matière de sécurité, notamment parce qu’ils ont en charge l’organisation des zones de police. La police de proximité c’est eux. Dans une semaine ces bourgmestres vont donc probablement demander plus de moyens.  Ils diront ce qu’ils pensent d’une potentielle fusion des zones de police, et ils demanderont probablement qu’on renforce les services d’appui, ces réserves de policier qu’on peut appeler en cas de coup dur. Probablement aussi ils diront que le travail des policiers doit pouvoir être suivi d’une justice plus rapide. Même si une partie de ce discours est donc très prévisible, il faudra quand même y prêter attention. C’est que la conférence des bourgmestres qui regroupe 9 libéraux ou FDF, 8 socialistes et 2 CDH n’est pas une assemblée politique comme les autres. Si tous ces bourgmestres réussissent à se mettre d’accord sur un thème sensible comme la sécurité, la position qu’ils dégageront sera sans doute la position qui sera la plus proche de ce que demande les policiers locaux. Normal les bourgmestres dans ce dossier, sont à la fois les patrons des policiers et aussi les responsables qui sont  en première ligne face à la critique des citoyens. Comme leur conférence est un outil purement consultatif, cela pourrait, paradoxalement, lui donner un certain poids.

Fusion des zones de police : une fausse bonne idée ?

C’est l’une des questions posées après la fusillade qui a blessé un policier ce weekend : faut-il fusionner les zones de police bruxelloises ? Question posée par les partis flamands, les francophones eux sont plus frileux. Ce n’est pas la première fois que les flamands demandent qu’on revoie l’organisation politique de la région bruxelloise et qu’on retirer des compétences aux communes pour les transférer vers la région. Pascal Smet, ancien ministre bruxellois par exemple défendait cette idée. Les partis les plus flamands comme la NVA ou la liste Dedecker la reprennent aujourd’hui : ce serait plus efficace pour la sécurité affirment-ils.  A Bruxelles il y a aujourd’hui 6 zones. Depuis la grande réforme des polices chaque zone regroupe 2 ou 3 communes. Faut-il aller plus loin ? Pour  certains partis flamands la réponse est oui : cela permettrait d’avoir une seule et même politique pour toute la région bruxelloise, et on concentrerait les forces disponibles sur les quartiers sensibles. Pour la plupart des francophones la réponse est non. Les problèmes de sécurité ne sont pas les mêmes à Uccle, commune plutôt favorisée du sud de Bruxelles, qu’à Anderlecht, commune plus difficile du nord de la région bruxelloise. Le centre de Bruxelles avec, ses touristes,  ses ambassades à protéger, sa zone neutre et ses sommets européens ce n’est pas la même chose que Saint Gilles et la gare du midi. Les policiers ne travaillent pas de la même manière à  Saint Josse, où il y a d’importantes communautés d’origine étrangère qu’à Woluwe-Saint-Lambert où les espaces verts sont plus nombreux.

Bien sûr il y a derrière ce débat une question de pouvoir. Historiquement la police dépend du bourgmestre. Ce pouvoir s’est déjà dilué au travers des zones de police, le faire remonter à la région c’est diminuer le rôle des bourgmestres. Pourquoi pas, mais on peut se demander pourquoi ce débat serait valable pour Bruxelles mais pas pour la Flandre et la Wallonie. La réalité c’est que la fusion des zones de police cache deux autres questions : celle du financement et celle du recrutement de la police locale. Aujourd’hui le financement est assuré au ¾ par les communes, et pour un quart par l’état fédéral. Dans des communes bruxelloise pauvres, c’est une proportion qu’il faut peut être revoir. Surtout à Bruxelles il manque, suivant les sources entre 500 et 800 policiers. Ca c’est sans doute plus important que fusionner ou pas les zones de police.

Bruxelles est elle réellement dangereuse ?

Toutes les grandes agglomérations comme Paris ou Londres, mais aussi des villes de taille plus comparable comme  Lille, Milan ou Rotterdam sont exposés à des phénomènes de violence. Ce n’est évidemment pas une raison pour ne rien faire.  Quand la grande criminalité et la petite délinquance se fixent sur des quartiers précis, leurs habitants ont  l’impression que les pouvoirs publics n’osent plus  intervenir.

L’éventuelle fusion des zones de police n’est qu’une partie de la réponse possible. Pour être efficace il faudrait ajouter la longueur des procédures judiciaire, la relative impunité des mineurs (Charles Picqué propose ce matin qu’on abaisse la majorité pénale à 16 ans), les moyens en hommes et en matériel des forces de police, l’organisation des transports en commun et des logements pour éviter les quartiers ghettos et  même la lutte contre le chômage, puisque dans certains quartiers de Bruxelles un jeune sur 2 est sans emploi. La vérité c’est qu’il n’y a pas une réponse simple face à un problème compliqué. Fusionner les zones de police est une mesure en apparence efficace. Mais elle répond plus à une vision de ce que doit être l’organisation politique de Bruxelles qu’à un besoin constaté par le travail de terrain des policiers.  Elle ne répond donc pas vraiment à la question posée.

Une salle de meeting pour 10 euros et quelques déclarations oubliées

Qui a dépensé quoi lors des dernières élections régionales ? Depuis que les partis politiques doivent remplir des déclarations de dépenses électorales il est possible de répondre assez précisément à la question. Mehmet Koksal, journaliste indépendant a pris le temps d’éplucher dans le détail les comptes de campagne de la région bruxelloise. C’est le CDH qui introduit la déclaration la plus haute 987 000 euros, juste en dessous de la limite autorisée qui est de 1 millions pour les élections à Bruxelles. La question c’est de savoir si ces déclarations sont bien conformes à la réalité et si les partis n’ont pas en réalité dépenser plus que ce qu’ils indiquent dans la volumineuse documentation remise au greffe du tribunal.

Mehmet Koksal qui a suivi la campagne bruxelloise au jour le jour note ainsi qu’Emir Kir, secrétaire d’état socialiste, par exemple a oublié de rentrer la facture d’une soirée électorale de soutien. Qu’au CDH Stéphane de Lobkowicz n’a pas entré de déclaration. Qu’au MR, Françoise Bertiaux a pu louer une salle communale à Etterbeek pour un prix défiant toute concurrence : 10 euros pour la soirée. Les libéraux y ont organisés 2 meetings : ils ont bien raison, parce que je ne sais pas si vous avez déjà tenté de louer une salle communale pour un mariage ou une fête de famille, mais 10 euros c’est un tarif défiant toute concurrence. Toute l’enquête de Mehmet Koksal peut être lue sur le site parlemento.com

 

Update du 04 septembre : coup de fil de Françoise Bertiaux qui m’explique que la location de la salle à Etterbeek est gratuite pour les ASBl et groupes politiques de la commune, histoire de favoriser la vie associative locale. Les 10 euros couvrent la prestation du concierge de la maison communale. Conclusion de la chef de file MR à la communauté française : c’est parfaitement légal et tous les partis pouvaient profiter du même tarif. Dont acte,  je n’ai d’ailleurs jamais dit ou écrit que c’était illégal…

Un olivier encore fragile

C’est ce qu’on peut appeler le second tour de l’élection. Celui où se mettent en place les coalitions. Ce second tour s’est donc joué hier soir un peu avant 22 heures. Isabelle Durant et Jean Michel Javaux, les deux co-présidents d’écolo proposent au conseil fédéral de leur parti d’entamer les négociations avec le CDH et le parti socialiste pour Bruxelles, la Wallonie et la Communauté Française. L’olivier vient d’être planté, 20 minutes plus tard les écolos ont voté la proposition. Sans doute le tandem Durant- Javaux a-t-il préféré surfer  dans le même sens que sa base : l’idée d’une jamaïcaine en Wallonie n’était pas exclue pour les dirigeants verts, mais « forcer » cette direction c’était prendre le risque de ne pas passer le cap d’une assemblée générale. Coté CDH on  a démarré le débat plus tard  ce lundi mais le résultat fût le même, le vote du bureau intervenant vers 1 heures du matin.

 

L’Olivier oui,  mais avec des conditions précisent  donc les 2 partis. Jean Michel Javaux a même indiqué hier qu’il n’y avait pas d’obligation de résultat. Du coté du CDH le bureau politique estime  que « le PS doit démontrer sa volonté claire de mener des réformes radicales ». En clair, c’est donc oui aux négociations, mais en  gardant la pression sur les socialistes. Tout cela est donc d’une logique implacable. Choisir le PS c’est choisir le premier parti en Wallonie et en communauté française. Un parti qui a dix sièges d’avance sur le mouvement réformateur.  Choisir le PS c’est aussi opter pour un parti dont le programme était plus proche de priorités oranges et vertes. Le choisir à tous les niveaux de pouvoir c’est opter pour la symétrie et la simplicité. On aurait pu imaginer d’autres formules. Avec un partenaire en Wallonie et un autre à Bruxelles. C’était probablement plus compliqué.  

 

Ce matin il ya forcément des déçus. Ceux qui ont voté Ecolo ou même CDH en pensant sanctionner le parti socialiste. Si Ecolo ne veut pas les décevoir Jean Michel Javaux devra continuer à faire pression sur le PS. Continuer à demander plus d’éthique et de bonne gouvernance.  Demander et surtout obtenir des signes visibles sur ce terrain là, ce qui sera l’enjeu des prochaines semaines. Déjà il se murmure que plusieurs barons du CDH se sont montrés forts critiques vis à vis des demandes écolos sur le cumul et la réforme des provinces. Contrairement aux apparences les difficultés pourraient venir du CDH autant que du PS.

 

Les autres déçus de la nuit sont bien sûr les libéraux. Le MR reste dans l’opposition dans les régions et les communautés,  alors que l’objectif était de prendre une revanche sur  2004. Si ces derniers jours les libéraux ont dit oui à presque toutes les demandes des écolos ou du CDH,  ils découvrent (mais certains devaient bien s’en douter, la naïveté n’étant surement pas un trait de caractère du président du MR )  qu’ils ont été instrumentalisés. Chaque concession bleue servait à arracher la même avancée du coté des rouges. Une mise en concurrence, marché de dupes pour les uns ou  une manÅ“uvre parfaite pour les autres, qui pourrait bien faire son entrée dans les manuels d’histoire politique. En 2004 lorsqu’il avait été éjecté des majorités régionales Louis Michel avait du s’effacer et passer la main à Didier Reynders. 5 ans plus tard, les libéraux revivent une situation très comparable. Même si rien n’indique pour l’instant qu’il y aura une révolution de palais avenue de la toison d’or : le MR doit encore attendre de voir si l’olivier prend réellement racine avant de tirer une conclusion définitive.

Grands perdants, grands gagnants

Il y aura, pendant plusieurs semaines sans doute, encore beaucoup de chose à dire sur ces élections. Le grand chambardement n’est peut être pas celui qu’on annonçait, mais quand on regarde en détails qui est élu ou pas, il y a deux/trois petites choses qu’il faut sans doute souligner. Mine de rien,  l’électeur a mis fin ce dimanche à quelques carrières. La plus emblématique est sans doute celle de José Happart, président sortant du parlement. En position de 13^ième et dernier suppléant il décroche 6704 suffrages… moins que Christie Morréale et Maggy Yerna également candidates suppléantes sur la liste PS. Bref le hérisson n’ira plus au parlement parlement régional. Toujours  à Liège Louis Smal, 3^ième sur la liste du CDH ne décroche pas de ticker pour Namur et pourra donc s’occuper à plein temps du standard.

A Charleroi  Anne-Marie Corbisier, ancienne chef de groupe CDH au parlement de la communauté française, quittera cette assemblée en ayant la satisfaction d’avoir réalisé le meilleur score des suppléants, malgré sa dernière place. Mais n’allez pas croire que l’électeur n’aime pas l’expérience : Philippe Busquin, dernier de liste, est allé cherché (avec 9137 voix) le 5^ième siège socialiste de la circonscription de Charleroi.

 

Autre performance à souligner, celle de Florence Reuter qui recueille  14 299 suffrages malgré sa 8^ième position sur la liste MR du brabant Wallon. L’ancienne journaliste pourra donc choisir entre le fédéral et la région. Autre très gros score, celui de Jacques Brotchi à Bruxelles. Le candidat MR avec 5 468 voix décroche un siège malgré une très anonyme 48^ième place et prouve qu’une certaine notoriété conjuguée à une campagne dynamique permettent de braver bien des obstacles. En région Bruxellois on soulignera encore que Rachid Madrane (PS) et parlementaire pourtant actif de la législature précédente reste sur le carreau. En position éligible il est l’une des victimes de l’effet “ciseaux” qui veut que les voix se portent d’abord sur les premiers et derniers candidats de la liste (c’est pour cela que les places de “soutien” sont si recherchées). Ajoutez un soupçon de vote communautaire sur certains candidats, et être en place de combat devient un défi délicat. Toujours en région bruxelloise, Stéphane De Lobkowicz (CDH) Dominique Defourny et Yves De Jonghe d’Ardoy ( MR) ne sont pas élus non plus.

De Decker brouillé avec les pistes

C’est l’une des petites surprises du débat des têtes de listes bruxelloises hier soir sur Bel RTL. Alors que j’interroge les candidats sur le meilleur moyen de contrer les nuisances sonores de l’aéroport de Bruxelles Armand De Decker se lance dans une grande explication sur l’usage des pistes… et il avance le nom de la piste O1 (pour les non initiés les pistes à Bruxelles portent les noms de 02/20 ou de 07/25). Se rendant compte de sa bévue le candidat tente de définir l’emplacement de cette piste par une périphrase, s’embrouille, parle de la route Chabert …. Lorsqu’on lui souffle le nom de piste 02 le candidat ne semble même pas faire « tilt ». Apparemment la tête de liste MR ne maîtrise pas le dossier de l’aéroport. Quand on est candidat pour la ministre-présidence bruxelloise, c’est un peu embêtant, non ?